SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE CHARLES DECELLE CIE (S.A.)
Numéro de dépôt :
1562404
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999
Présentation de la marque DURALPLAST
Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE CHARLES DECELLE CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DURALPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE CHARLES DECELLE CIE domicilié(e) BECON LES GRANITS, 49370 LE LOUROUX BECONNAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque DURALPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE CHARLES DECELLE CIE (S.A.) - BECON LES GRANITS, 49370 LE LOUROUX BECONNAIS - France
CABINET MALEMONT - France
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168593 - Publication au BOPI 1994-01-27
Matières plastiques à l'état brut ou semi-fabriquées, couleurs, vernis, produits pour la construction des routes, et plus spécialement produits en poudre, en liquide, en pate, en masse, en feuilles, en plaques ou en rouleaux, destinés aux signalisations au sol par bandes, signes et inscriptions colorés règlementaires, en vue de faciliter la circulation sur la surface des routes, aérodromes et tous lieux publics ou privés où s'effectue une circulation
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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